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Plan de base

Le nombre d'éléments du Plan de base fournis aux établissements de santé est fonction de leur taille (petit, moyen, grand), qui est déterminée selon le type d'établissement, le nombre de lits et le volume annuel d'abrégés de cas. Certains éléments du Plan de base sont soumis à des restrictions en matière de confidentialité et sont fournis selon les limites imposées.

Hôpitaux de soins de courte durée

La taille d'un hôpital est déterminée selon le nombre de lits et le volume d'abrégés soumis à la BDCP, au SNISA, au SNIR et au SISLD. Les éléments du Plan de base fournis aux hôpitaux sont des produits et services associés à ces bases de données ainsi que d'autres publications et rapports d'intérêt général. Dans le cas des hôpitaux qui participent à des banques de données en particulier, la taille est déterminée selon le nombre de lits et le volume d'abrégés soumis à la banque de données dont il est question.

Petit hôpital : Les hôpitaux comptant de 1 à 199 lits ET un volume d'abrégés n'excédant pas 50 000 par année.
Hôpital moyen : Les hôpitaux comptant de 200 à 399 lits ET un volume d'abrégés n'excédant pas 100 000 par année OU les hôpitaux comptant de 1 à 199 lits ET un volume d'abrégés variant entre 50 001 et 100 000 par année.
Grand hôpital : Les hôpitaux comptant 400 lits et plus OU un volume d'abrégés excédant 100 000 par année.

Établissements de soins de longue durée ou de réadaptation

La taille d'un établissement de soins de longue durée ou de réadaptation est déterminée selon le nombre de lits, qui sert d'indicateur du volume d'abrégés. Les éléments du Plan de base fournis aux établissements de soins de longue durée ou de réadaptation sont des produits et services associés au SISLD et au SNIR, ainsi que d'autres publications et rapports d'intérêt général.

Petits établissements : Les établissements comptant de 1 à 30 lits.
Établissements moyens : Les établissements comptant de 31 à 99 lits.
Grands établissements : Les établissements comptant 100 lits et plus.

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